Ordonnances pour les Infirmier(e)s à domicile

Les infirmier(e)s Libéraux (IDEL) sont, pour la grande majorité d'entre eux/elles, conventionné(e)s. Ce qui signifie qu'ils/elles ne peuvent facturer à la CPAM que les actes pris en charge par l’assurance maladie: ceux-ci doivent être inscrits sur la liste des actes et des prestations (article L 162-1-7 du code de la sécurité sociale).

De plus, lors d'un contrôle, il arrive souvent que les ordonnances soient contestées car il manque certains items qui sont indispensables pour la validité de celles ci : " IDEL à domicile", "dimanche et jours fériés inclus", la récurrence des passages : "... fois/jour" ou "tous les .... jours", la durée du soin :"QSP ... jour "

Il se pose également le problème des ordonnances pour des soins hors nomenclature et donc non pris en charge par la CPAM qui sont à la charge du patient:
Les actes suivants (liste non exhaustive), non inscrits à la NGAP, ne sont pas remboursables par l’assurance maladie même sur ordonnance :
- POSE DE BAS OU DE BANDES DE CONTENTION - INSTILLATION DE COLLYRES
- PRISE DE TENSION
- ASPIRATION PAR SONDE NASALE
- DISTRIBUTION DE MÉDICAMENTS HORS PATIENTS TRAITÉS POUR MALADIES PSYCHIATRIQUES
- ETC ....

Nous vous proposons donc une sélection d'ordonnances types qui nécessitent une formulation exacte de la part du prescripteur pour éviter tout risque de demande d'indûs ultérieurement contre l'IDEL.

Insuline(s)

Voici une ordonnance type qui reprend les termes et les items indispensables à l'infirmier(e) pour qu'on ne puisse pas remettre en question celle-ci lors d'un contrôle.

Ordonnance insuline(s) (PDF)

Ordonnance insuline(s) (Word)

Information importante:

La sécurité sociale ne prend pas en charge la surveillance de glycémie capillaire par une IDE à domicile si il n'y a pas d'insuline associée à celle-ci. Vous pouvez toutefois faire appel à l'article de 10 de la NGAP des Infirmier(s) qui permet ce type de prise en charge dans la limite de 15 passages maximum. voir ordonnance ci-après:

Ordonnance glycémie capillaire (PDF)

Ordonnance glycémie capillaire (Word)


Pansements

Voici deux types d'ordonnances qui sont adaptées aux pansements simples (post opératoire simple, ou bobologie) et les pansements demandant une prise en charge plus technique par l'IDEL (ulcères, brûlures, pansements avec méchage, etc ... ) : pansements lourds et complexes.

Pansement Simple:

Le pansement simple est un pansement de type bobologie ou post chirurgie simple avec des fils ou des agrafes qui ,ne nécessitent qu'une simple réfection de pansement par l'IDEL avec désinfection, surveillance de l'évolution de la plaie et pose d'un nouveau pansement.

Ordonnance pansement simple [PDF)

Ordonnance pansement simple (Word)

Pansement lourd et complexe

Le pansement lourd et complexe est un pansement qui nécessite une prise en charge plus longue par l'IDEL par sa taille (abdominoplastie par exemple), sa complexité de mise en oeuvre (fixateur externe par exemple) et sa technicité dans la cicatrisation dirigée ( escarres, ulcères, brûlures, mal perforant plantaire , pansements méché,...). La complexité et la lourdeur de ces pansements justifient une cotation supérieure dans la NGAP des IDEL, mais il faut pour cela que l'ordonnance soit bien écrite . Voici une ordonnance type qui correspond à la NGAP des IDEL.

Ordonnance pansement lourd et complexe (PDF)

Ordonnance pansement lourd et complexe (Word)


Perfusion à domicile

La définition de la perfusion tel que spécifiée dans le volet “Soins infirmiers” de la nomenclature générale des actes professionnels est un soin qui « permet d’administrer chez un patient des solutés et/ou des médicaments de façon continue ou discontinue par voie veineuse ou par voie sous-cutanée ou par voie endorectale ».

Il s’agit d’un acte infirmier sur prescription médicale qui est obligatoirement écrite, qualitative et quantitative, datée et signée par le médecin (sauf cas d’urgence). La perfusion peut également être effectuée sur protocole écrit et établi par le médecin, qualitatif et quantitatif, qui doit également être daté et signé par le prescripteur.

Les infirmiers libéraux peuvent ainsi effectuer la pose et le retrait du dispositif de perfusion et intervenir pour administrer les différents médicaments avec ou sans surveillance continue.

La perfusion à domicile offre de nombreux avantages aux patients, car elle permet de réduire la durée d’hospitalisation. Le patient peut ainsi continuer à être pris en charge par une infirmière dans le confort de son logement.

Perfusion courte 

Ordonnance prévue pour une ou des perfusion(s) de courte durée (inférieure ou égale à 1heure) sous la surveillance continue de l'IDEL. il s'agit le plus souvent de perfusions d'antibiothérapie en IV, ou de thérapeutiques à administrer en IVL (intraveineuse lente) de façon sécurisée.

Ordonnance perfusion courte (PDF)

Ordonnance perfusion courte (Word)

Perfusion longue

Ordonnance prévue pour une ou des perfusion(s) d'une durée supérieure à 1heure

Ordonnance perfusion longue (PDF)

Ordonnance perfusion longue (Word)